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CAA Québec
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FAQ - Quels sont les normes d'installations pour différents appareils ?

 
 

Cuisinière et leur hotte (propane)


Les normes d'installation pour les dégagements entre la cuisinière et les matériaux combustibles sont les suivantes :

  • Entre le dessus de la cuisinière et un matériau combustible : 76.20 cm ou 30 pouces.

  • Entre la cuisinière et un mur latéral combustible : 15.24 cm ou 6 pouces.
    Donc, compte tenu qu'il faut avoir 30 pouces entre le bas de l'armoire et le dessus de la cuisinière, la hotte sera installée au-dessous de l'armoire.

Il n'existe pas de normes dans le code de la Régie du Bâtiment concernant les hottes de ventilation, il faut donc se fier au manuel d'installation de la cuisinière. Par contre, dans les manuels d'installation, il peut y avoir une recommandation à suivre et elle a préséance sur le code de la Régie du Bâtiment. 

 

Chauffe-eau résidentiel

 

Se référer au manuel du fabricant pour obtenir des normes supplémentaires spécifiques à votre appareil

 

Chauffage


Se référer au manuel du fabricant pour obtenir des normes supplémentaires spécifiques à votre appareil

 

 

Chauffe-piscine


Sous réserve de l’article 4.13.2 du code de la Régie du bâtiment, les chauffe-piscines doivent présenter les dégagements minimaux suivants par rapport à tout matériau combustible :

 

 

a)     Vertical : 18 po (450 mm),

b)     Côtés et arrière : 18 po (450 mm), et

c)     Avant : 48 po (1200 mm).

 

Les chauffe-piscines doivent être installés conformément à l’article 8.14.10 du code de la Régie du bâtiment. Celui-ci stipule que l’ouverture d’évacuation des gaz de combustion d’un chauffe-piscine extérieur doit se terminer à au moins 10 pi (3 m) de toute ouverture de bâtiment.

 

 

Un chauffe-piscine doit être installé à au moins 5 pi (1,52 m) de la paroi interne de la piscine à moins d’être isolé de la piscine par une clôture, un mur ou autre barrière permanente.

 

 
 
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